Conditions Générales de Vente
Dernière mise à jour : 05 Mars 2025
Article 1 - Identité du prestataire
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre :
- Prestataire : Marjory Sanz, sophrologue à domicile
- Statut : Marjory Sophrologie
- Adresse : 11 Allée Ampère, 91240, Saint Michel Sur Orge
- SIRET : 797 502 549 00018
- Email : [email protected]
Ci-après dénommé "le Prestataire", et toute personne physique ou morale souhaitant bénéficier des services proposés, ci-après dénommée "le Client".
Article 2 - Services proposés
Le Prestataire propose des séances de sophrologie à domicile dans le cadre suivant :
- Séances individuelles
- Séances de groupe
Les séances sont adaptées aux besoins spécifiques du Client, après un entretien préalable permettant d'identifier ses attentes.
Article 3 - Zone d'intervention
Le Prestataire intervient dans un rayon de 10 kilomètres autour de Saint Michel Sur Orge.
Article 4 - Prise de rendez-vous
Les rendez-vous peuvent être pris :
- Par téléphone au 06 19 71 92 40
- Par email à [email protected]
- Via le formulaire en ligne
Tout rendez-vous est confirmé par email/sms dans un délai de 24 heures suivant la demande initiale.
Article 5 - Tarifs et modalités de paiement
5.1 Tarifs
Les tarifs des prestations sont les suivants (TTC) :
- Séance découverte (durée 1 heure) : 35€
- Séance individuelle (durée 1 heure) : 55€
- Forfait 10 séances sur demande €
Ces tarifs sont susceptibles d'être modifiés. Le tarif applicable est celui en vigueur au jour de la prise de rendez-vous.
5.2 Moyens de paiement
Les paiements peuvent être effectués par :
- Espèces
- Chèque à l'ordre de Marjory Sanz
- Virement bancaire
5.3 Modalités de paiement
Le paiement s'effectue à la fin de chaque séance.
Article 6 - Annulation et report
6.1 Annulation par le Client
Toute annulation doit être notifiée au Prestataire au moins 48 heures avant l'heure du rendez-vous.
6.2 Annulation par le Prestataire
En cas d'impossibilité d'assurer une séance, le Prestataire s'engage à prévenir le Client dans les meilleurs délais et à proposer un report du rendez-vous à une date ultérieure, sans frais supplémentaires.
Article 7 - Déroulement des séances
7.1 Durée
Chaque séance a une durée de 60 minutes.
7.2 Lieu
Les séances se déroulent au domicile du Client. Celui-ci s'engage à :
- Prévoir un espace calme et adapté à la pratique
- Garantir l'absence de perturbations pendant la durée de la séance
Article 8 - Responsabilité
8.1 Responsabilité du Prestataire
Le Prestataire s'engage à :
- Respecter les règles déontologiques de la profession
- Garantir la confidentialité des échanges
- Exercer dans les limites de ses compétences
La sophrologie n'est pas une pratique médicale et ne remplace en aucun cas un traitement médical prescrit par un professionnel de santé.
8.2 Responsabilité du Client
Le Client s'engage à :
- Fournir des informations exactes concernant sa situation et son état de santé
- Suivre les recommandations du Prestataire pendant les séances
- Consulter un médecin pour tout problème de santé
Article 9 - Propriété intellectuelle
L'ensemble des documents, supports et techniques utilisés lors des séances sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et restent la propriété exclusive du Prestataire. Toute reproduction ou diffusion sans autorisation est interdite.
Article 10 - Protection des données personnelles
Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique destiné à la gestion des rendez-vous et au suivi des séances.
Conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, le Client dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des informations le concernant, qu'il peut exercer en contactant le Prestataire par email à [email protected].
Pour plus d'informations, consultez la Politique de confidentialité disponible sur le site marjorysophrologie.com.
Article 11 - Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront compétents.
Article 12 - Acceptation des conditions
Le fait de bénéficier des services du Prestataire implique l'adhésion entière et sans réserve du Client aux présentes CGV.